Nomenclature : des séances de groupe à partir du 1er juillet

• Dernières nouvelles
• Agenda
• Newsletter membres
• Newsletter non-membres
• Newsletter Sous la loupe
• COVID-19

Dans le cadre des mesures « Appropriate Care », AXXON a enfin obtenu une adaptation de la nomenclature permettant aux kinésithérapeutes d'attester des séances de groupe.

Cette bonne nouvelle concernera uniquement les patients atteints de coxarthrose ou de gonarthrose dès le 1^er juillet 2025.

Nous espérons élargir à l’avenir cette mesure à d'autres pathologies, notamment celles liées aux maladies non transmissibles (NCD – Non Communicable Diseases). AXXON considère en effet cette avancée comme une première étape, puisque cette revendication de longue date nous avait jusqu'à présent toujours été refusée (bien qu'elle existe depuis longtemps dans d’autres nomenclatures).

L'association professionnelle est bien consciente que la mise en pratique de nouveautés (codes de nomenclature, compteurs, etc.) n'est pas simple pour les kinésithérapeutes, mais est convaincue du bienfondé de cette adaptation. 

Concrètement, qu'est-ce que cela signifie?

À partir du 1^er juillet 2025, il sera possible d'attester des séances de groupe (3 à 5 patients) au cabinet, pour une durée moyenne de 60 minutes. Le patient devra d'abord bénéficier d’une séance individuelle d’évaluation, au cours de laquelle un programme personnalisé sera établi. Ensuite, il pourra participer à 17 séances de groupe par situation pathologique, au meilleur taux de remboursement.

Ces séances font partie des trois séries de 18 séances autorisées en pathologies courantes par année civile. Elles devront être attestées dans le cadre d’une thérapie par l’exercice et d’une éducation active et les progrès individuels devront être documentés dans le dossier patient. La prescription médicale n’aura pas besoin de mentionner explicitement la thérapie de groupe, mais des contre-indications pourront y être précisées. 

En cas de combinaison de séances individuelles et de groupe, le total ne pourra pas dépasser 18 séances au tarif préférentiel pour une même situation pathologique.

Au-delà de 17 séances, il faudra utiliser des codes de dépassement spécifiques, dans la limite des 54 dépassements annuels autorisés pour les pathologies courantes. 

Honoraire et attestation

L'honoraire s'élève à 70,00 € pour ces séances, qui se voient attribuer un code M48 décomposé selon le nombre de participants :

• 3 patients : 3 x M16
• 4 patients : 4 x M12
• 5 patients : 5 x M9,6

En savoir plus